1. Éditeur du site
Le site internet shoptanote.com est édité et exploité par la société NEXAVA, Société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 11 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 106 828 171 R.C.S. Paris.
Siège social : 59 rue de Ponthieu, Bureau 326, 75008 Paris, France
SIREN : 106 828 171
SIRET (siège) : 106 828 171 00012
Numéro de TVA intracommunautaire : FR17106828171
Code NAF/APE : 5829C (Édition de logiciels applicatifs)
Directeur de la publication : [À CONFIRMER AVANT COMMERCIALISATION]
Contact : contact@shoptanote.com ou via notre formulaire de contact.
Note : shoptanote est une marque et un service d’accompagnement méthodologique édité par NEXAVA. shoptanote ne constitue pas une société juridiquement distincte.
2. Hébergement du site
Le site internet est hébergé techniquement par la société Vercel Inc. :
Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Site web officiel : https://vercel.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, méthode pédagogique, guides, prompts, graphismes, logos, icônes, images et code source) est la propriété exclusive de NEXAVA ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation totale ou partielle du contenu du site sans autorisation écrite préalable de NEXAVA est strictement interdite et susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
4. Nature du service et responsabilité
shoptanote propose une méthode d’organisation et des prompts d’aide à la révision destinés aux élèves et étudiants. Les informations et outils fournis le sont à titre d’accompagnement méthodologique et pédagogique. shoptanote et NEXAVA ne sauraient garantir l’obtention d’un résultat ou d’une note spécifique aux examens, le succès académique dépendant du travail personnel de chaque apprenant.
5. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.